DZIA – Licence internationale de droits d’auteur

Artistes, rédacteurs, graphistes, motion artists…. sont aujourd’hui incontournables dans le paysage commercial. Leurs œuvres sont utilisées dans des spots télévisés, des enregistrements de marques, des illustrations pour des bulletins d’information, des menus… Bref, leur contribution est essentielle.

Le client

DZIA est un artistemural basé à Anvers qui habille les murs du monde entier avec ses œuvres axées sur les animaux.

Source : https://cargocollective.com/DZIA/WHO-IS-DZIA

Le projet

IFORI a aidé DZIA à négocier avec un acteur commercial international l’utilisation de l’une de ses œuvres :

  • Conseiller et prendre les mesures nécessaires pour renforcer le statut juridique initial
  • Négociation avec la contrepartie, au nom de DZIA
  • Modification de l’accord de licence final

Le résultat

Des accords clairs et de qualité avec la contrepartie, plutôt qu’un bon de commande unilatéral à cause du client.

  • Protection maximale du statut juridique DZIA
  • Rémunération équitable (par rapport à l’offre initiale)
  • Sécurité juridique

Êtes-vous vous-même un artiste ? Si c’est le cas, vous vous êtes peut-être déjà trouvé dans la situation où des tiers exploitent commercialement vos œuvres sans votre autorisation et/ou sans aucune compensation appropriée.

Nous vous aidons à protéger au mieux vos intérêts moraux, économiques et juridiques.


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