Brevets & R&D
Brevets
Les idées brillantes doivent être récompensées. Afin de protéger les efforts et l’ingéniosité des inventeurs, les solutions innovantes peuvent être protégées par des brevets.
Un brevet est un droit exclusif qui vous permet de protéger des inventions pouvant faire l’objet d’une application industrielle. Le titulaire du brevet peut interdire aux tiers d’utiliser l’invention sans son autorisation préalable pendant une période de 20 ans.
Tout d’abord, l’invention doit être réelle. Une invention doit fournir une solution technique à un problème technique ou apporter une contribution technique à l’état de la technique. Pour obtenir un brevet, votre invention doit être nouvelle, inventive, applicable industriellement et légitime.
Faites attention ! Les inventions brevetables doivent être nouvelles, ce qui signifie qu’elles doivent être gardées secrètes jusqu’à ce que vous demandiez un brevet. Si vous parlez de votre invention avec des partenaires commerciaux ou des clients potentiels, vous risquez de perdre votre brevetabilité. Il est donc important de consulter votre conseiller juridique au début du processus d’invention.
Que faisons-nous?
Déposer un brevet à la hâte peut entraîner des problèmes à long terme. Un brevet coûte de l’argent, et les ressources sont limitées pour tout le monde. Souvent, vous ne pouvez pas et/ou ne voulez pas obtenir un brevet dans le monde entier. La sélection des pays dans lesquels vous allez demander un brevet est donc de la plus haute importance. Nous vous aidons à élaborer une stratégie de protection optimale en fonction de vos besoins et de votre budget.
Nos agents spécialisés dans les brevets évalueront la brevetabilité d’une invention. Si elles sont protégeables, nous enregistrerons et gérerons vos demandes de brevet. Nous nous occuperons de toutes les communications avec les offices de brevets et nous répondrons aux observations de l’examinateur. Nous vous assisterons également dans la rédaction de contrat et les questions juridiques de la commercialisation de votre brevet.
Outre le dépôt, nous vous aidons à élaborer une stratégie de protection des brevets, à gérer votre portefeuille de brevets et à mettre en place le cadre juridique nécessaire. Nous considérons que la protection par brevet n’est qu’une des premières étapes du processus de commercialisation de votre invention. Nous pouvons veiller à ce que vos droits soient protégés avant, pendant et après la procédure.
Notre plus-value
IFORI fait aussi beaucoup plus que regarder votre portefeuille de brevets avec des œillères. Bien que les inventions ne sont a fortiori que brevetable par la voie de brevets, nombre d’entre elles peuvent être protégées indirectement ou conjointement grâce à d’autres droits de propriété intellectuelle. Nos conseils vont plus loin que le simple dépôt d’une demande de brevet.
Nous envisageons toutes les pistes possibles afin d’encadrer la protection octroyée par votre brevet par le biais d’autres moyens afin de renforcer et de faire perdurer celle-ci, même après l’expiration de votre brevet. Il s’agit notamment de protéger votre savoir-faire, vos marques affiliées, vos documents d’accompagnement protégés par le droit d’auteur, etc.
Recherche & Développement
Les processus de recherche et développement (ou « R&D ») sont souvent complexes, imprévisibles, longs et impliquent des investissements et des risques élevés. Les parties prenantes à ces processus ont souvent des besoins très différents et des intérêts divergents. Et il est toujours plus facile de se mettre d’accord sur des questions spécifiques avant qu’elles ne se posent.
En conséquence, les contrats de R&D sont souvent très longs, techniques et rarement très bien rédigés, et chaque partie tente de les renégocier à son avantage. Cela conduit souvent à des clauses ambiguës et souvent contradictoires dans un même contrat. C’est pourquoi il est important d’avoir un partenaire de confiance et expérimenté pour vous conseiller lors de la conclusion d’un contrat de R&D. Souvent, des clauses essentielles, telles que l’attribution de la propriété intellectuelle, l’octroi de licences ou la répartition des risques, ne répondent pas aux besoins du projet de R&D ou ne reflètent pas correctement l’intention des parties, ce qui entraîne des conséquences désastreuses à long terme.
Que faisons-nous?
En tant que cabinet de niche, nous rédigeons et révisons des contrats de R&D pour tous les types et secteurs. Nous vous conseillons sur les clauses « indispensables » et « souhaitables ». Nous pouvons vous aider dans les négociations et vous conseiller sur la meilleure façon de protéger votre propriété intellectuelle existante et la propriété intellectuelle créée par la R&D et la propriété intellectuelle créée comme sous-produit du processus de R&D.
Notre plus-value
Nous travaillons à l’intersection de la technologie, des affaires et du droit, ce qui nous donne un avantage sur nos concurrents lorsqu’il s’agit de contrats de recherche et développement. Compte tenu de notre implication envers notre client, nous avons une longueur d’avance lors de la négociation contractuelle. Nous veillons à ce qu’il s’adapte parfaitement à vos besoins et au fonctionnement de votre entreprise. En tant que partie plus externe du processus de négociation, nous sommes particulièrement bien placés pour vous donner un retour honnête et objectif sur l’opportunité et les risques potentiels de conclure le contrat.
