Droit d’auteur & droit de l’art
Droit d’auteur et droits voisins
Depuis la révolution numérique, les contenus originaux sont disponibles à chaque coin de rue et dans chaque poche. Nous sommes tous, tour à tour, auteurs, lecteurs, auditeurs, téléspectateurs, distributeurs, éditeurs des contenus que nous publions ou consultons.
Ces œuvres (livre, texte, photo, post Facebook, œuvre d’art) pour autant qu’originales (c’est-à-dire que vous avez créées en faisant des choix libres et créatifs) et mises en forme dans un formatage précis, seront protégées par le droit d’auteur.
Les géants de l’internet fondent leur succès économique sur les œuvres que les utilisateurs leur soumettent, souvent gratuitement et sans compensation économique. Les moteurs de recherche sont presque devenus de véritables musées, galeries d’art ou marchés publics où tout contenu peut être trouvé (et copié en quelques clics) à l’infini .
<!– wp:paragraph –> <p></p> <!– /wp:paragraph –> <!– wp:paragraph –> <p>Malgré cette révolution, les règles en matière de droit d’auteur n’ont pas fondamentalement changé : le principe reste que l’auteur (et ses héritiers) conserve un monopole sur l’utilisation des œuvres jusqu’à 70 ans après sa mort. Un des problèmes classiquement rencontrés est l’utilisation (souvent bien intentionnée) d’œuvres sans autorisation appropriée. Grâce aux outils d’IA, ces utilisations non autorisées sont de plus en plus détectées et sanctionnées.
Le droit d’auteur est inscrite dans l’ADN-même d’IFORI. Nos pères fondateurs sont des passionnés d’art. Il est tout à fait naturel que nous ayons commencé à assister et à protéger des auteurs d’horizons et de secteurs divers. Nous examinons et négocions leurs contrats, enregistrons leurs œuvres et faisons respecter leurs droits.
Que pouvons nous faire pour vous?
En matière de droit d’auteur, la valeur d’IFORI est – sans conteste – sa connaissance approfondie du secteur et de ses pratiques. Nous savons tout ce qu’il y a à savoir sur l’art, les auteurs et les contrats. Nous avons même écrit un livre à ce sujet !
Notre valeur ajoutée
Il n’existe pas de solution unique pour les problèmes en droit d’auteur, nous adaptons notre approche à vos besoins au lieu de fournir des solutions standard. Nous voulons être plus qu’un simple cabinet juridique pour votre entreprise, nous cherchons à devenir le partenaire de confiance à long terme de nos clients.
Droit de l’art
Le secteur de l’art a connu beaucoup de mouvements ces dernières années. Outre la nouvelle législation anti-blanchiment, d’autres législations prometteuses (comme les NFT) révolutionnent le marché de l’art et viennent compléter le cadre actuel de législations applicables. La protection juridique du patrimoine, les droits d’auteur, la législation anti-blanchiment, la réglementation CITES (commerce des espèces végétales et animales sauvages), mais aussi les règles relatives au commerce électronique, au droit commercial et à la protection des consommateurs sont d’autant de règles de droit qui peuvent rendre l’histoire très complexe.
Que pouvons nous faire pour vous?
En tant qu’experts du commerce de l’art et des antiquités, nous élaborons un cadre contractuel solide pour nos clients. IFORI propose également à ses clients des audits de conformité, durant lesquels nous vérifions si le marchand d’art, l’antiquaire ou l’intermédiaire répond aux exigences imposées par la loi. En tant que service complémentaire, nous offrons également des services de veille juridique pour assurer une conformité légale continue. IFORI effectue des due diligences au cours duquel nous évaluons quelles formes de protection sont applicables au bien échangé et comment transférer les droits souhaités de manière optimale. IFORI vous aide à la fois à prendre des mesures préventives qui anticipent les éventuelles contrefaçons d’art ou d’antiquités et à prendre des mesures pour faire valoir vos droits .
Notre valeur ajoutée
La valeur ajoutée d’IFORI provient de la combinaison de nos connaissances juridiques et pratiques du secteur. En outre, IFORI peut s’appuyer sur une équipe pluridisciplinaire d’experts, lui permettant d’adopter une approche holistique prenant en compte tous les domaines pertinents du droit sans perdre en qualité ni en rigueur. Grâce à ses liens avec les acteurs du secteur, IFORI a ressenti le besoin, au sein du secteur, de créer un aperçu compréhensible des dispositions légales applicables au commerce de l’art et des antiquités. C’est pourquoi, en 2020, l’IFORI a publié le livre « Practical Guide to the Art and Antiques Trade in Belgium ».
